Mentions légales

Mentions légales – RGB Rugby

2. Directeur de publication

Simon Vacherie, en qualité de dirigeant.

3. Hébergeur

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse complète de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.rgbrugby.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

5. Responsabilité

RGB Rugby s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur décline toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de bugs ou inexactitudes.

6. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du site.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de RGB Rugby.